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La condamnation de Sandra Muller dans site rencontre avocat BalanceTonPorc — Ah, cher maître, comme je suis bien aise de vous retrouver en ces lieux.

Je ne puis en croire mes yeux tellement est grande ma joie de vous revoir. J'ai craint que votre serviteur ayant laissé les lieux en jachère, vous ne l'ayez abandonné à votre tour, jetant à jamais sur ce blog d'un voile d'obscurité qui l'eût site rencontre avocat.

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Je n'arrivais pas à ouvrir la porte: Mais n'anticipons pas. Je vous retrouve comme je vous ai laissée: Dites-moi tout: Elle a ce jour rendu un jugement condamnant lourdement Sandra Muller, pour diffamation, à cause d'un tweet.

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Et quel tweet! Sur Twitter, les réactions à la nouvelle ont été, qu'elles soient approbatives ou désapprobatrices, plutôt modérées et équilibrées. Je plaisante, bien sûr.

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Celles et ceux que les faits intéressent et aiment en prendre connaissance pour se faire leur opinion avant de prendre position publiquement trouveront toujours un havre ici.

Voyons ensemble ce que dit réellement cette décision.

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Vous connaissant, j'ai pris la liberté de vous préparer du thé. Première précision importante pour notre affaire, il s'agit d'un jugement de la 17e chambre civile.

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C'est donc un jugement civil, et non pénal. La 17e chambre, spécialisée dans les affaires de presse, a en effet deux sections, une correctionnelle, qui juge les poursuites pénales pour injure et diffamation, et une chambre civile, qui ne juge que des poursuites civiles selon les règles du code de procédure civile.

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Ce choix est fait au moment où il lance la procédure, et est en principe irrévocable. Ici, Éric B.

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Les raisons de l'un ou l'autre choix sont subtiles, et relèvent aussi bien de considérations de pur droit que d'opportunité stratégique. Je serais incapables de les donner avec certitude.

Je pense que ce qui a pu être un des critères déterminants est la discrétion de la procédure: Cela évitait une audience pénale publique, où les parties et la presse sont site rencontre avocat, et qui bénéficie d'une large publicité, ce qui peut être désastreux en cas d'échec, demandez à Denis Baupin.

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Quelle est la conséquence pour Sandra Muller que cette site rencontre avocat soit civile? Quoi qu'il arrive, elle n'aura pas de casier judiciaire.

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D'autre part, la procédure civile respecte, elle, l'égalité des armes: Quand je demande que le prévenu ou l'accusé bénéficie d'un droit ouvert aux autres parties au procès, on me répond "équilibre de la procédure. Quelle était l'argumentation du demandeur? Sandra Muller d'une part, et la société ABSM, éditrice de la Lettre Audio, puisque c'est sur le compte Twitter de cette société que le propos funeste a été publié.

Le premier disait: Je vous attends Quatre heures plus tard, elle publiait ce second tweet les noms propres ont été supprimés par mes soins, eu égard à la décision rendue: Tu es mon type de femme.

Je vais te faire jouir toute la nuit. Éric B. Or imputer un délit site rencontre avocat une diffamation, ce point ne fait plus discussion depuis longtemps.

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Elles ont déployé tout l'éventail classique des moyens de défense en la matière, sauf un, qui sera peut-être leur salut en appel. Mes lecteurs habitués connaissent un peu le droit de la diffamation, et se souviendront que le premier moyen de défense est l'exception de vérité: Non, la diffamation n'est pas la calomnie.

On peut diffamer en disant la vérité, car diffamer est imputer un fait contraire à l'honneur et à la considération.