Rencontre celibataire 71
Le Journal de Saône et Loire est titulaire exclusif des droits de propriété intellectuelle sur la structure générale, ainsi que sur les logiciels, textes, images animées ou non, sons, savoir-faire et tous les autres éléments composant le Site.
Ce droit est consenti à un usage strictement personnel, privé et non collectif. Toute rediffusion ou commercialisation totale ou partielle du contenu, sous quelque forme que se soit est strictement interdite.
Nonobstant les droits de reproduction et de stockage, dans les conditions strictement décrites ci-dessus, et sauf autorisation préalable et expresse du Journal de Saône et Loire, toute reproduction totale ou partielle des rencontre celibataire 71 ou logos effectuée à partir des éléments du Site Web du Journal de Saône et Loire est strictement interdite.
Toute reproduction totale ou partielle des bases de données figurant sur le Site Web, et protégées par le Code la Propriété Intellectuelle et la législation européenne relative à la protection des bases de données, est interdite sauf autorisation expresse du Journal de Saône et Loire.
La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toute personne responsable, rencontre celibataire 71 peines pénales et civiles prévues par la loi.
La responsabilité du Journal de Saône et Loire ne saurait être engagée du fait des informations, opinions, critiques ou tout autre contenu accessible par ces autres sites. Rencontre celibataire 71 produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur.
La fourniture de ces données ne saurait être assimilée, de quelque façon que ce soit, à un conseil spécifique ou à une aide à la décision aux fins d'effectuer notamment une transaction ou de prendre une décision d'investissement.
En application de l'article du Code Civil, les mineurs non émancipés et les majeurs protégés au sens de l'article dudit code sont incapables de contracter. A défaut de communication de ces informations, le traitement de sa demande pourrait être retardé voire rendu impossible.
Le Journal de Saône et Loire peut être rencontre celibataire 71 à transmettre ces rencontre celibataire 71 à des tiers partenaires commerciaux ou autres. Ces fichiers traceurs se limitent à relever des informations relatives à vos habitudes de navigation sur le Site Web. Ils sont utilisés uniquement afin de mieux diriger la diffusion des campagnes publicitaires en fonction des rencontre celibataire 71 de consultation des Sites des internautes et éventuellement pour optimiser l'affichage de nos pages.
Date de la dernière mise à jour:
